Mentions légales

1. Identification de l’éditeur du site

  • Nom de l’entreprise : La Forge de l’Apache
  • Forme juridique : [EI]
  • Siège social : [41A Rue du Lieutenant Colpin 59137 Busigny]
  • Numéro SIRET : [94936446700017]
  • RCS : [INSEE HAUTS DE FRANCE]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA non applicable – art. 259-1 du CGI]
  • Responsable de la publication : [Julien wryk]
  • Contact :
    • Téléphone : [0612983742]
    • E-mail : [laforgedelapache@gmail.com]
 

2. Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : [O2SWITCH]
  • Adresse : [Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand]
  • Téléphone : 0444446040]
  • Site web : [URL du site de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

  • Le site web La Forge de l’Apache et tous ses contenus (textes, images, logos, graphiques, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, ou adaptation, partielle ou totale, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de La Forge de l’Apache.
  • Les marques et logos présents sur le site sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.

4. Données personnelles

  • Le site respecte les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité accessible à cette adresse : [Lien vers la politique de confidentialité].
  • Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’opposition, ou de suppression des données en contactant :
    • E-mail : [laforgedelapache@gmail.com]
    • Adresse postale : [41A rue du lieutenant colpin 59137 busigny]

5. Responsabilité

  • La Forge de l’Apache s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuels dommages liés à l’utilisation du site.
  • Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Forge de l’Apache n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.

6. Conditions d’utilisation

  • L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et des conditions générales de vente.
  • En cas de litige, le droit applicable est le droit français, et les tribunaux compétents sont ceux du siège social de l’entreprise.

7. Contact

Pour toute question concernant le site ou les mentions légales, veuillez contacter :

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